Modèle de convention, stage sportif, contrat, activité sportive, jeunes, club d'accueil, conditions générales
Entre le Club (nom du club d'accueil)
Et le club/l'établissement scolaire/la ville de.../l'association....
Règlement des stages
Dans l'esprit de faire participer les jeunes à une activité sportive nous avons mis en place une école de (discipline sportive) et une école de (discipline sportive)
Fonctionnement des stages
Objectif :
Nous désirons vous aider à réaliser vos projets éducatifs en faisant découvrir aux (pratiquants) une nouvelle activité de plein air.
Tout en pratiquant ces sports ils pourront découvrir les (sites) de (lieu).
Ils pourront aussi ultérieurement pratiquer la compétition telle que (détailler)
[...] La réservation des créneaux devient définitive à la signature de la convention et du versement des d'arrhes. Notre relevé d'identité bancaire Nom de la banque Code Banque : . Code Guichet : . Numéro de compte : . Clé RIB : . Inscriptions Contact : nom prénom, téléphone, mail Réservation : elle devient définitive à la signature de la convention qui doit être signée préalablement au moins x mois à l'avance. Accès : joindre plan détaillé Convention Entre le (nom du club) représenté par : . Association loi 1901 et L'établissement Nom . Adresse . [...]
[...] Modèle de convention de stage sportif Entre le Club (nom du club d'accueil) Et le club/l'établissement scolaire/la ville de . /l'association . Règlement des stages Dans l'esprit de faire participer les jeunes à une activité sportive nous avons mis en place une école de (discipline sportive) et une école de (discipline sportive) Fonctionnement des stages Objectif : Nous désirons vous aider à réaliser vos projets éducatifs en faisant découvrir aux (pratiquants) une nouvelle activité de plein air. Tout en pratiquant ces sports ils pourront découvrir les (sites) de (lieu). [...]
[...] L'établissement reconnaît avoir pris connaissance du règlement du stage et de ses modalités. Par cette convention le (nom du club) s'engage à mettre à la disposition de l'établissement pour les séances indiquées en annexe : - Un encadrement qualifié (préciser) ou à compétence reconnue. - Du matériel en bon état de fonctionnement, vérifié et aux normes Fait à (ville) en double exemplaire le Pour accord (cachet) Le représentant de l'établissement Le représentant du (nom du club) _ ANNEXE 1 ENTRE L'ETABLISSEMENT : . [...]
[...] - Séance sur (lieu) - Rangement du matériel. - Vestiaires Lors des séances, les responsabilités pédagogiques et techniques sont partagées entre les moniteurs du (nom du club) et l'animateur. Tarifs Ils comprennent les frais de matériel et d'encadrement. Le coût de la formation telle que définie plus haut est pour un groupe de x personnes au minimum et de y au maximum, pour n séances de x heures, le (jour) de . h à . h. Groupes Un forfait de : Euro par jour pour un groupe de x à y participants Licences En cas d'activité fréquente, il peut être ajouté le prix de la licence annuelle. [...]
[...] - Pour les pratiquants mineurs, avoir une autorisation parentale. L'établissement s'engage à fournir au (nom du club) une liste nominative comportant adresse et année de naissance de chacun des pratiquants. En cas d'annulation, l'établissement s'engage à prévenir le (nom du club) dans un délai de x jours au plus tard avant les séances prévues. Tout cycle annulé hors délai sera facturé intégralement. En cas de retard, l'horaire du créneau d'activité ne pouvant pas être décalé, la séance prévue s'achèvera à l'horaire initial. [...]
Référence bibliographique
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