Sont considérées comme Valeurs Mobilières, les titres émis par des personnes morales publiques ou privées, transmissibles par inscription en compte ou par tradition, et qui confèrent des droits identiques de propriété ou de créance générale sur le patrimoine de la personne morale qui les émet.
Les valeurs mobilières admises à la négociation en bourse par la Société Gestionnaire sont regroupées à la cote de la Bourse des Valeurs.
Le marché de la Bourse des Valeurs comprend :
· un marché central sur lequel sont confrontés l'ensemble des ordres de vente ou d'achat pour une valeur mobilière inscrite à la cote de la Bourse des Valeurs ; et
· un marché de blocs sur lequel peuvent être négociés par entente directe les opérations sur les valeurs mobilières inscrites à la cote de la Bourse des Valeurs (...)
[...] Les sociétés de bourse sont tenues d'avoir les titres et les espèces correspondants à leurs engagements nés de la négociation dans les délais prévus, de manière à ce que le Dépositaire Central puisse procéder aux traitement des instructions transmises par la société gestionnaire II. INSTRUCTIONS DE RÈGLEMENT - LIVRAISON La société de bourse doit convenir avec son client les modalités de transmission de l'instruction de règlement - livraison au dépositaire. Ces modalités peuvent être les suivantes : Transmission directe Dans ce cas, la société de bourse peut, à tout moment, exiger de son client une copie de l'instruction. Transmission indirecte À travers la société de bourse qui se charge de la transmettre au dépositaire. [...]
[...] Rôle du D V M En qualité de dépositaire des OPCVM : La garde des actifs est confiée à la BCP en tant que dépositaire unique distinct de l'établissement gestionnaire, à ce titre le D V M : reçoit les souscriptions et effectue les rachats de parts des FCP, par le biais du réseau des BPR (responsables de la collecte des fonds). contrôle la régularité des décisions prises par l'établissement gestionnaire. effectue le Reporting vis à vis du CDVM et du client. [...]
[...] Les valeurs mobilières admises à la négociation en bourse par la Société Gestionnaire sont regroupées à la cote de la Bourse des Valeurs. Le marché de la Bourse des Valeurs comprend : • un marché central sur lequel sont confrontés l'ensemble des ordres de vente ou d'achat pour une valeur mobilière inscrite à la cote de la Bourse des Valeurs ; et • un marché de blocs sur lequel peuvent être négociés par entente directe les opérations sur les valeurs mobilières inscrites à la cote de la Bourse des Valeurs. [...]
[...] et donc, aider à mieux organiser les services de back office. Dans le cadre du projet d'interconnexion de Maroclear avec ses affiliés, il est envisagé de mettre en place une infrastructure de liaisons informatiques permettant : • l'ajustement des avis d'opéré émis dans le cadre du processus de dénouement des négociations en bourse ; • et la mise à la disposition des affiliés du Dépositaire Central des documents comptables sous forme de fichiers informatiques. Solution technique Maroclear a défini, en collaboration avec ses affiliés, les formats des fichiers à échanger. [...]
[...] L'ouverture, à 11h : en fonction des ordres présents sur la feuille de marché, le système électronique calcule un prix d'équilibre ou prix de fixing, qui permet l'échange du plus grand nombre de titres. La cotation en continu : Elle est réservée aux valeurs les plus liquides. La cotation en continu se fait de la manière suivante : La pré-ouverture, à 9h : les ordres s'accumulent sur la feuille de marché sans qu'aucune transaction n'intervienne. L'ouverture, à 10h : ce qui différencie cette phase de la cotation au fixing est le prix d'équilibre qui est calculé par le système électronique. Il s'agit du « cours d'ouverture ». [...]
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