Audit fiscal; Essai d'audit fiscal au sein de l'ONE
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Introduction: Dans le cadre de ce présent essai, le cheminement adopté pour développer les points de ce sujet est le suivant : Un passage théorique, dans la première partie, sur la définition de la démarche, et la méthodologie de l'audit fiscal qui s'attache à examiner la régularité fiscale. Nous traiterons ensuite dans la seconde partie de l'application pratique de cette démarche au cas de l'office national d'électricité ONE. Dans cette application nous commencerons par l'établissement d'une fiche de prise de connaissance générale de l'office et du département fiscal, puis nous aborderons l'évaluation du contrôle interne de la fonction fiscale, en nous attardant sur la TVA étant donné les différents risques qui marquent sa détermination et sa liquidation. Enfin nous établiront un rapport d'audit dans lequel nous consignerons la synthèse et les recommandations auxquelles nous sommes parvenues après l'analyse des différents questionnaires remplis dans ce cadre.
Sommaire
PREMIERE PARTIE : APPROCHE DE L'AUDIT FISCAL INTRODUCTION
Chapitre I : Audit Fiscal
1. Définition 2. Objectifs 3. Importance
Chapitre II : Méthodologie de l'audit fiscal. 1. Prise de connaissance générale de la fonction fiscale 2. Appréciation globale du contrôle interne 3. Contrôle des opérations fiscales 4. Rapport d`audit fiscal DEUXIEME PARTIE: ESSAI D'APPLICATION DE L'AUDIT FISCAL AU CAS DE L'ONE
Chapitre I : Prise de connaissance générale de L`ONE
1. Fiche technique de L`office 2. Département fiscalité de L`ONE
Chapitre II : l'étude du contrôle interne spécifique au domaine fiscal
1. Questionnaire de contrôle interne fiscal 2. Analyse du questionnaire
Chapitre III : Vérifications des opérations fiscales Étude détaillée de la TVA TVA facturée TVA récupérable Questionnaire de contrôle de la régularité fiscale Chapitre IV : Rapport d`audit fiscal
Conclusion
PREMIERE PARTIE : APPROCHE DE L'AUDIT FISCAL INTRODUCTION
Chapitre I : Audit Fiscal
1. Définition 2. Objectifs 3. Importance
Chapitre II : Méthodologie de l'audit fiscal. 1. Prise de connaissance générale de la fonction fiscale 2. Appréciation globale du contrôle interne 3. Contrôle des opérations fiscales 4. Rapport d`audit fiscal DEUXIEME PARTIE: ESSAI D'APPLICATION DE L'AUDIT FISCAL AU CAS DE L'ONE
Chapitre I : Prise de connaissance générale de L`ONE
1. Fiche technique de L`office 2. Département fiscalité de L`ONE
Chapitre II : l'étude du contrôle interne spécifique au domaine fiscal
1. Questionnaire de contrôle interne fiscal 2. Analyse du questionnaire
Chapitre III : Vérifications des opérations fiscales Étude détaillée de la TVA TVA facturée TVA récupérable Questionnaire de contrôle de la régularité fiscale Chapitre IV : Rapport d`audit fiscal
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